Mentions légales

1. Éditeur du Site

Le site internet Cupcake By Nanou (accessible à l'adresse : https://cupcakebynanou.com) est édité par :

Identité : Madame Nawelle Douib, Entrepreneur Individuel (EI).

Nom commercial : Cupcake By Nanou.

Siège social : 6 chemin des Aulnoyes, 77450 Esbly, France.

Coordonnées : * E-mail : Cupcakebynanou@gmail.com

Directrice de la publication : Madame Nawelle Douib.

2. Immatriculation et Activité

Conformément à la loi, l'entreprise est identifiée par les éléments suivants :

Numéro de SIRET : 891 901 233 00025.

Code APE : 1072Z (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie).

Immatriculation : Immatriculée au Répertoire des Métiers (CMA) de Seine-et-Marne.

3. Hébergement du Site

Le site est conçu et hébergé via deux prestataires techniques :

Infrastructure et design : Webflow Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis. (Contact : contact@webflow.com).

Nom de domaine : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. (Contact : https://www.hostinger.fr/contact).

4. Propriété Intellectuelle

L’intégralité du site (textes, logos, photographies des pâtisseries, vidéos, structure ergonomique) est la propriété exclusive de Cupcake By Nanou.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madame Nawelle Douib. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle).

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation préalable auprès de nos services, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons :

CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice)

Adresse : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris

Site internet : https://www.cm2c.net

Téléphone : 01 89 47 00 14